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Nos Honoraires

Philosophie des honoraires

Nous traitons ici non pas des honoraires proprement dits (puisqu'ils s'adaptent à chaque mission qui reste spécifique à elle-même et qui est chaque fois différente), mais plutôt de la philosophe des honoraires. C'est-à-dire de l'esprit dans lequel le Géomètre-expert est susceptible de calculer la justesse de ses honoraires.

Nous exerçons une profession libérale, intellectuelle, à titre indépendant. Ceci signifie que nous avons une certaine liberté pour évaluer la justesse de nos honoraires. Cependant, notre déontologie et le professionnalisme qui s'impose nous dictent d'adhérer à certains principes. Ainsi, nous faisons partie d'une union de géomètres qui émet des directives pour l'établissement des honoraires et certaines règles déontologiques.

Le Géomètre-expert Immobilier ne reçoit pas un salaire en paiement de son travail, mais est honoré pour ses prestations de services. Il est entendu qu'il y a au départ un principe de base essentiel qui est la confiance réciproque entre le Géomètre-expert et son client.

En toute équité, il importe que ses honoraires constituent la juste rémunération des prestations fournies, des responsabilités assumées et des services rendus.

L'honoraire n'est donc pas essentiellement fonction du temps consacré à l'accomplissement d'une mission mais est sujet à toute une série de facteurs qui peuvent influencer le coût de la mission.

Certes, ]a durée de la prestation est à prendre en considération, surtout pour les travaux matériels, mais il convient en outre de tenir compte de l'expérience du praticien, de l'ampleur de ses moyens d'exécution, des efforts qu'il accomplit pour se maintenir au niveau de l'évolution des sciences et des techniques.

Négliger ces données déboucherait sur le résultat paradoxal de pénaliser le plus habile, le plus compétent, le mieux outillé, celui qui rassemble et coordonne les éléments propres à lui permettre de motiver ses déductions intellectuelles ; au bénéfice d'un moins compétent

La notoriété, quand elle s'appuie sur la compétence et la spécialisation, est un élément à prendre en considération. De même, pour une mission précise, l'importance des intérêts en cause, l'ampleur des responsabilités, la nécessité d'une spécialisation plus poussée, difficultés exceptionnelles rencontrées pendant la mission, des sujétions spéciales, charges et débours exceptionnels (achats de documents dans les Ministères, Administrations Communales, Archives de l'Etat, fournitures, temps passé en voyages, frais de séjours, avances de fonds, intervention de spécialistes, etc.); justifie une hausse équitable de l'honoraire de base.

A noter que nos frais et débours de voyage et de séjours à l'étranger font, en principe, l'objet d'un poste spécial indépendant des honoraires proprement dits.

A l'inverse pour une mission plus locale, plus facile, où certains points sont déjà très éclairés et vérifiés, sans tracas, etc. ; autorise une raisonnable modération des honoraires et nous déduisons automatiquement certains crédits.

En résumé, les directives et les modes de calcul n'ont de valeur que pour les travaux courants, ne présentant que des difficultés normales, des technique rigoureuse habituelles, effectués par des praticiens consciencieux, ni débutants, ni particulièrement expérimentés. Elles sont pondérées selon les principes exposés ci avant mais dans un esprit de haute moralité et de confiance réciproque entre le Géomètre-expert et son client ; tel que la prestation de serment du Géomètre-expert lui rappelle d'ailleurs.

Les cas spéciaux ou particuliers trouvent leur solution dans la fixation d'honoraires à la prestation.

Les taxes locales, tant en Belgique, qu'à l'étranger, ne sont jamais considérées dans le montant de nos honoraires. L'application des taxes s'opère suivant la législation régissant la matière et les lieux. Il est cependant souvent d'usage, pour nos missions privées sur le territoire du Royaume, d'estimer nos honoraires avec l'introduction des taxes. Dans tous les cas l'indication figure sur nos décomptes.

Nos clients peuvent obtenir, sur simple demande et à tout moment, un extrait de leur décompte, détaillé, ou une facture.

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